Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AVOINOL
Numéro de dépôt :
4147865
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AVOINOL
Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par monsieur Jacques GROSBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVOINOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques GROSBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 25 mai 2016 - Rejet total n°670697 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25